Accompagner ses expatriés
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Votre activité à l’international se développe et vous avez décidé de confier la direction de votre bureau de représentation ou de votre filiale à l’étranger à un de vos collaborateurs. Une bonne préparation de son séjour et une prise en compte préalable des problèmes auxquels lui-même et sa famille seront confrontés lui permettront d’être opérationnel plus rapidement et faciliteront son intégration dans son nouvel environnement.
Bien préparer le séjour de ses expatriés à l'étranger
Les sources d’information sont nombreuses. Votre collaborateur pourra se familiariser avec les conditions de vie dans le pays de destination en accédant aux sites des institutions publiques françaises, ainsi que de l’ambassade en France de ce pays. C’est aussi cette dernière qui indiquera au responsable des ressources humaines de votre entreprise les formalités administratives à effectuer pour résider et travailler dans ce pays.
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La Maison des Français de l’étranger (MFE) est un service du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes qui a pour mission d’informer tous les Français envisageant de partir vivre ou travailler à l’étranger sur tous les sujets relatifs à leur statut, séjour, protection sociale, fiscalité etc.. Le Portail thématique fournit des informations très utiles sur l’expatriation en général. Vous pouvez également consulter les Dossiers pays téléchargeables en format PDF. Outre l’information générale sur un pays donné, vous y trouverez des informations et des conseils pratiques très détaillés sur les conditions d’expatriation de vos salariés.
> Le Sénat a un site dédié aux Français de l’étranger exposant une liste de 9 Questions pratiques liées à l’expatriation. Il propose également des Dossiers pays comprenant des rapports parlementaires, des accords bilatéraux et des questions écrites du Sénat en relation avec chacun des pays listés.
> L’Union des Français de l’étranger (UFE) propose sur son site une rubrique Expatriation, mode d’emploi qui comporte de très nombreux éléments à prendre en considération pour l’expatriation : check-list de l’expatrié pour préparer son départ, reconnaissance des diplômes, contrat de travail international, couverture santé, prestations familiales, fiscalité, etc. L'UFE a aussi pour but de créer et de maintenir un contact étroit entre les Français de l'étranger et la France et de défendre les intérêts moraux et matériels des Français résidant ou ayant résidé hors de France, sans exclusive liée à l’appartenance ou aux convictions.
> La Librairie du commerce international d’Ubifrance dispose dans sa rubrique Expatriation d’une large gamme d’ouvrages abordant les questions d’expatriation.
Assurer une protection sociale à ses expatriés
Vos collaborateurs ne doivent pas partir et séjourner à l’étranger sans protection sociale. Plusieurs organismes vous permettent d’aborder cette question en toute connaissance de cause.
Protection sociale dans les pays étrangers
La Maison des Français de l’étranger fournit une information détaillée sur la Protection sociale dans sa rubrique « thématiques ».
L’AFE, Assemblée des Français de l’étranger, propose également une information générale sur la protection sociale et quelques liens utiles.
Protection sociale dans l'UE
Si votre collaborateur est expatrié dans un pays membre de l’Union européenne, vous pouvez consulter le Portail de la santé publique de l’UE qui expose les droits de vos expatriés en matière de sécurité sociale et vous rappelle qu’il est de votre intérêt de les munir d’une carte européenne d’assurance maladie.
Conventions bilatérales de sécurité sociale et régimes locaux
Sachez également que le Centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (CLEISS) tient la liste des conventions bilatérales de sécurité sociale passées entre la France et les autres pays membres. Le CLEISS dispose également d’une documentation sur les régimes locaux de sécurité sociale dans l’Union européenne, dans quelques pays africains et aux Etats-Unis.
Assurer les expatriés
Enfin, la Caisse des Français de l’étranger (CFE) vous donne la possibilité d’assurer vos expatriés (maladie-maternité-invalidité, accidents du travail, vieillesse).
